Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MixCap
ArCapfi, SAS à capital variable

Numéro de dépôt :
4108043
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2024
MixCap de ArCapfi

Présentation de la marque MixCap

Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArCapfi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MixCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArCapfi domicilié(e) Bat B, no 4 Rés. les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 592 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArCapfi, Mle Moreau Françoise domicilié(e) Bat B, no 4 Rés. les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

La marque MixCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MixCap est expirée depuis le 24 juillet 2024.

ArCapfi a également déposé les autres marques suivantes : CapOmix


ArCapfi, SAS à capital variable - Bat B, no 4 Rés. les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France - SIREN 790592265


ArCapfi, Mle Moreau Françoise - Bat B, no 4 Rés. les Villas du Golf - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 12 mars 2015 - Retrait partiel n°644417 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648722 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°671565 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; capsules pour médicaments ; capsules pour compléments alimentaires ; farine à usage pharmaceutique ; farines lactées pour bébés ; lait formulé, aliments boissons et substances alimentaires pour bébés et enfants ; aliments et substances alimentaires à usage médical pour bébés, enfants, séniors et malades ; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical ;

Perçoirs ; outils à mains pour le jardin actionnés manuellement ; ouvre-boites non électriques ; ouvre-opercules non électriques ; outils perforateurs ; coupoirs ; outils découpoirs ;

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage ; logiciels ;

Biberons ; tétines de biberons ; appareils distributeurs mélangeurs pour biberons ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; bec-verseurs ; ouvre-bouteilles, électrique et non électriques ; shakers ; émulseurs non électrique à usage domestique ; ustensiles ou nécessaires frottoirs ; nécessaires pour pique-niques ; appareils distributeurs mélangeurs de poudre et de liquide à usage domestique ; ouvre-opercules, électriques et non électriques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de poudre ; de liquide ; de concentré ; de conserves, surgelés, déshydratés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, oeufs en poudre, lait et produits laitiers, fromage et produits laitiers, succédanés du lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de lait contenant du chocolat et/ou du café ; cacao, café, préparations végétales ; milk-shakes ; lait concentré sucré ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparation de protéines pour l'alimentation humaine ou vétérinaire ; soupes ; soupes concentrées, potage, bouillon, consommés, bouillon concentrés ; préparations pour faire du potage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux aromatisées ; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes ; jus végétaux ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques ; boissons à base de ferments lactiques ; boisson à base de soja ; boissons à base de malt ; boissons isotoniques ; boissons à base de plantes ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; smoothies ; cocktails sans alcool ; cocktails à base de bière ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; vente au détail, vente au détail sur l'Internet d'emballages seuls ou avec leur contenu ; d'aliments et de boissons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.